Le guide pour devenir auto-entrepreneur

Devenir auto-entrepreneur, c’est un choix que beaucoup de personnes font pour débuter ou bien tester un projet. Le régime de la micro-entreprise présente aussi bien des avantages que des inconvénients qu’il convient de connaître. Même un étudiant peut se lancer dans une aventure auto-entrepreneuriale.

Pour rendre le projet encore plus facile à concrétiser, il est essentiel de prétendre aux différentes aides à la création d’entreprise. Concernant les formalités administratives, il est possible de les accomplir soi-même ou de les confier, soit à un mandataire, soit à un prestataire spécialisé. Dans le cadre de la démarche, il n’est pas nécessaire d’effectuer la publication d’un avis de constitution.

Pourquoi choisir de devenir auto-entrepreneur ?

Devenir auto-entrepreneur, c’est le rêve de nombreuses personnes désireuses de lancer une activité sans avoir besoin de recruter un associé. Souvent, elles ne disposent pas d’un budget important, mais font assez preuve de motivation.

En choisissant le régime de la micro-entreprise ou auto-entrepreneur, une personne bénéficie de plusieurs avantages, parmi lesquels on retrouve :

• La facilité d’accès au régime ;
• Des obligations comptables allégées ;
• Des formalités administratives simplifiées ;
• Le paiement simplifié des charges ;
• La protection du patrimoine personnel ;
• La franchise en base de TVA.

Bon à savoir : il n’est pas nécessaire de choisir un JAL pour publier un avis de création de la micro-entreprise.

Quelles sont les conditions d’accès au régime de l’auto-entreprise ?

Pour accéder au régime, l’intéressé est tenu de respecter quelques conditions simples. Il convient de noter également que certaines activités ne peuvent pas être menées sous le statut d’auto-entrepreneur.

Activités interdites et autorisées

Un certain nombre d’activités sont interdites en auto-entreprise pour les raisons suivantes :

• Professions soumises à la TVA ;
• Caisse de cotisations spécifiques ;
• Réglementation ;
• Type de rémunération.

Certaines activités financières comme les opérations sur les marchés d’option négociable en font partie. Les officiers publics et ministériels, tels que les huissiers et les magistrats, figurent également dans la liste des métiers interdits en auto-entreprise. Il n’est pas non plus autorisé d’exercer les métiers suivants :

• Agents d’assurances ;
• Agents généraux ;
• Professionnels de santé (sage-femme, infirmier, médecin, vétérinaire, pharmacien, etc.).

À noter : l’interdiction ne concerne pas les professionnels de santé qui exercent une médecine douce.

D’autre part, il n’est pas non plus possible de devenir auto-entrepreneur en menant des activités artistiques rémunérées par un droit d’auteur. À titre d’exemple, la production scientifique ou littéraire est interdite en auto-entreprise.

C’est le cas également pour les activités qui relèvent de la TVA immobilière, parmi lesquelles on peut citer :

• Le marchand de biens ;
• L’agent immobilier.

Parmi les activités ne pouvant pas être menées, on distingue aussi celles :

• Agricoles relevant de la MSA (paysagiste, éleveur, etc.) ;
• La location d’immeubles professionnels ;
• Le commerce de véhicules neufs dans l’EU.

Par ailleurs, tout artisan peut exercer une activité sous le statut de micro-entrepreneur. Ce dernier est aussi ouvert à :

• La plupart des activités commerciales ;
• Certaines professions libérales.

Conditions liées à la personne

Toute personne physique majeure n’exerçant pas encore une activité sous le statut de TNS peut accéder au régime de la micro-entreprise. Et pour pouvoir créer cette dernière, il faut qu’elle soit domiciliée en France. Si l’intéressé est un ressortissant hors Union européenne, il doit avoir en sa possession une carte de séjour temporaire qui l’autorise à exercer une activité en tant qu’auto-entrepreneur.

Tous les auto-entrepreneurs sont tenus de respecter un seuil de chiffre d’affaires variant en fonction de la nature de l’activité qu’ils mènent. Mais ils peuvent travailler sans avoir de qualification spécifique.

Le cumul d’activités est-il possible en micro-entreprise ?

Des règles spécifiques encadrent le cumul d’activités en micro-entreprise. Le salarié comme le demandeur d’emploi peut devenir auto-entrepreneur pour se constituer un complément de revenu ou concrétiser un projet qui tient à cœur la personne. Même chose pour le :

• Fonctionnaire ;
• Étudiant ;
• Gérant de société.

À noter : la création de deux micro-entreprises différentes n’est pas autorisée.

Avant de cumuler une activité avec le statut de salarié, il est recommandé de vérifier les conditions liées à l’obligation de loyauté à l’égard de son employeur, existant dans son contrat de travail. À l’instar de la convention collective, le document peut aussi indiquer d’autres restrictions.

Le salarié devra aussi vérifier la clause de non-concurrence figurant dans son contrat de travail. Dans le document, il peut même découvrir une clause d’exclusivité qui l’empêche de travailler pour le compte d’un autre employeur. Dans un cas pareil, il faudra qu’il fasse une demande de dérogation auprès de ce dernier.

À noter : à l’instar des demandeurs d’emploi, les étudiants peuvent prétendre à différentes aides à la création d’une micro-entreprise.

Au sujet du fonctionnaire, il doit travailler à temps partiel pour que le cumul d’activités soit possible. En effet, il ne faut pas que son temps de travail soit supérieur à 70 % de la durée légale. S’il occupe un poste à temps plein, seules certaines activités sont acceptées à titre accessoire. Mais dans tous les cas, il n’est possible de cumuler les deux statuts que durant deux ans, une période renouvelable pour une année. Une fois ce délai dépassé, il sera obligatoire d’opter pour l’un d’eux.

À noter : le fonctionnaire doit ainsi effectuer une demande de temps partiel pour pouvoir se lancer dans une aventure auto-entrepreneuriale.

À propos du dirigeant, il peut devenir auto-entrepreneur tant qu’il n’est pas gérant majoritaire de la société. S’il est associé unique, il a la possibilité d’accéder au régime de la micro-entreprise s’il n’occupe aucune fonction dans l’entreprise. Mais, quelle que soit la situation, il faut que les activités qu’il envisage d’exercer en parallèle soient de nature différente.

En somme, la création de la micro-entreprise est cumulable, sous certaines conditions, avec un contrat à :

• Durée déterminée ;
• Durée indéterminée ;
• À temps partiel ;
• À temps plein.

À noter : en cas d’ajout d’une activité supplémentaire, il est nécessaire de le signaler auprès du guichet unique de l’INPI.

Quelles sont les aides à la création d’une micro-entreprise ?

Diverses aides à la création d’une micro-entreprise existent. Dans la liste figure l’ACRE qui donne droit à une exonération partielle (50 %) de cotisations sociales au lancement du projet. Quant au NACRE, il permet de profiter d’un accompagnement pendant une période de trois ans dans les étapes de structuration financière.

Parmi les aides possibles, on peut citer également :

• Le CAPE ouvrant droit à un soutien d’ordre matériel et financier venant d’une entreprise ou d’une association ;
• L’ARCE, permettant pour bientôt de toucher 60 % des droits restants à l’ARE.

Qui peut effectuer les démarches de création de la micro-entreprise ?

Pour devenir auto-entrepreneur, il est possible d’effectuer tout seul les démarches. Mais elles peuvent très bien être confiées, soit à un :

• Prestataire en ligne ;
• Professionnel du droit ;
• Expert en création d’entreprise.

Futur micro-entrepreneur

Le futur micro-entrepreneur a le choix d’accomplir les démarches liées à la création de la micro-entreprise dans leur intégralité. Il peut également opter pour une délégation partielle des tâches s’il le souhaite. Par exemple, il a la possibilité d’engager un prestataire externe, uniquement pour l’élaboration d’un business plan destiné à convaincre ses partenaires commerciaux et financiers.

Expert en création d’entreprise

Selon ses besoins, le futur micro-entrepreneur a le choix aussi de déléguer la démarche à un expert-en création d’entreprise, qui peut être un mandataire. Il peut alors s’agir d’un avocat ou d’un CPI (Conseil en propriété industrielle).

Professionnel du droit

Il est courant qu’une personne fasse appel à un professionnel du droit pour l’aider à concrétiser un projet de création d’entreprise. Il peut s’agir d’un notaire, d’un expert-comptable ou encore d’un avocat. Le recours à son service permet d’être certain d’accomplir la démarche dans les règles. Mais leurs honoraires coûtent généralement cher.

Prestataire en ligne

Cette possibilité permet au futur micro-entrepreneur de bénéficier d’un gain de temps considérable. En engageant un prestataire en ligne, il sera également certain de réaliser la démarche comme il faut. De plus, c’est une option moins coûteuse. Il suffit de lui fournir les documents nécessaires à la réalisation des formalités administratives et il s’occupera du reste.

Comment préparer son projet de création d’auto-entreprise ?

La création d’auto-entreprise est un projet qui se prépare avec soin. Si l’on veut le voir réussir, il est essentiel d’accomplir quelques démarches permettant de parer à toutes les éventualités. Certaines obligations doivent être remplies également pour rester toujours dans la légalité.

Étude de marché

En réalisant une étude de marché, le futur auto-entrepreneur saura si une réelle opportunité existe sur un marché donné. La démarche consiste entre autres, à analyser les menaces et les occasions à saisir. Elle permet de prouver l’intérêt de l’activité.

Création d’un business plan

Bien souvent, l’auto-entrepreneur a tendance à négliger le business plan alors que c’est un outil indispensable au montage du projet. Que le document soit rédigé pour soi ou destiné à être présenté auprès d’un investisseur, il permettra de structurer la stratégie à adopter pour lancer et développer l’activité. En effet, il détaillera l’évolution de la micro-entreprise pour ses premières années d’existence. Il contiendra des prévisions chiffrées et donnera la possibilité de se projeter sur le long terme.

Bon à savoir : pour bien se lancer, l’auto-entrepreneur a tout intérêt à vérifier la solidité de son projet. Le business plan décrit ce dernier dans son ensemble.

Domiciliation de la micro-entreprise

Le futur auto-entrepreneur doit insérer une adresse physique dans sa déclaration d’activité. Et il ne peut bénéficier de son statut sans domicilier sa micro-entreprise en France. Son domicile peut servir de siège social, mais il a aussi le choix d’opter, soit pour :

• Un local commercial ;
• Une société de domiciliation ;
• Une pépinière d’entreprise.

Bon à savoir : la domiciliation de l’auto-entrepreneur s’effectue avant l’immatriculation afin de définir le siège social de la micro-entreprise, de la même manière que pour les sociétés comme les SARL et les SASU. L’adresse doit être choisie avec soin parce qu’elle peut impacter la stratégie commerciale adoptée.

Quelles sont les démarches à réaliser pour devenir auto-entrepreneur ?

D’autres démarches doivent encore être accomplies pour devenir auto-entrepreneur. Par exemple, certaines professions sont réglementées et requièrent, soit :

• Une autorisation d’exercer ;
• Une déclaration particulière ;
• La détention d’un diplôme spécifique.

Et dans le cas où l’auto-entrepreneur souhaiterait effectuer un dépôt de marque, il devra se rendre sur le site de l’INPI pour réaliser la démarche. Cette dernière peut être accomplie en même temps que la déclaration d’activité.

D’autre part, il est vivement conseillé de choisir un nom commercial pour sa micro-entreprise parce qu’elle n’aura ni raison sociale ni dénomination sociale. En effet, elle portera uniquement le nom du micro-entrepreneur.

Bon à savoir : aujourd’hui, les artisans ont le choix de suivre ou non le stage de préparation à l’installation.

Comme cité précédemment, la publication d’un avis de constitution n’est pas requise lors de la création d’une micro-entreprise. Il en est de même pour la rédaction de statuts. Mais bien entendu, il faudra s’immatriculer pour devenir auto-entrepreneur.

Dans quel cas l’ouverture d’un compte bancaire dédié à l’activité devient-elle obligatoire ?

Auparavant, les auto-entrepreneurs devaient ouvrir un compte bancaire dédié à l’activité menée dans un délai d’un an, à compter de la constitution de la micro-entreprise. Mais la loi Pacte a supprimé cette obligation.

Aujourd’hui, l’ouverture d’un compte professionnel ne constitue une obligation légale que lorsque le micro-entrepreneur fait un chiffre d’affaires qui va au-delà de 10 000 euros, pendant deux années de suite.

S’il réalise un chiffre d’affaires inférieur à ce montant, il aura alors le choix de continuer à se servir d’un compte courant pour déposer ses recettes et effectuer les retraits dont il a besoin pour exercer son activité.

Comment déclarer une activité de micro-entreprise depuis début janvier 2023 ?

Depuis cette date, le déclarant effectue la démarche sur le guichet unique de l’INPI. Cette obligation concerne également tous les entrepreneurs. Notons que d’autres formalités administratives liées à la modification statutaire et à la cession d’activité sont aussi réalisables sur la plateforme.

Accès au guichet unique

Pour accéder au guichet unique, le déclarant aura tout simplement à effectuer une inscription qui lui permettra de se connecter. À l’issue de cette dernière, il disposera d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui donneront accès à un espace personnel, où il accomplira la formalité.

Remplissage de la déclaration d’activité

Une fois sur son espace personnel, le déclarant pourra renseigner un formulaire dynamique, qui lui permet de fournir toutes les informations requises. Une fois l’activité déclarée, il passera aux formalités d’immatriculation.

Réalisation des formalités d’immatriculation

Cette démarche s’effectue également sur le guichet électronique. Elle consiste à rassembler les documents constituant le dossier d’immatriculation. Une fois qu’ils sont réunis, l’INPI les transmettra aux autorités compétentes.

Après la validation de son dossier, l’auto-entrepreneur recevra son numéro Siret au bout de deux semaines environ. Il pourra alors commencer à facturer ses clients. Une fois immatriculé, il aura également la possibilité de :

• Payer les cotisations sociales ;
• Effectuer une première déclaration de chiffre d’affaires.

Signature et règlement de la formalité                     

Une fois la formalité accomplie, il ne faut pas oublier de la signer et d’en effectuer le paiement. Tout se déroule en ligne, que ce soit la signature (simple ou avancée) ou le règlement. Concernant ce dernier, il peut s’effectuer par virement bancaire ou à travers un compte associé à l’utilisateur.

Suivi

Les déclarants ont l’avantage de pouvoir suivre l’état d’avancement des formalités accomplies surle guichet unique. Ils peuvent effectuer le suivi à travers un tableau de bord, spécialement prévu à cet effet.

Quel est le budget à prévoir pour devenir auto-entrepreneur ?

Pour devenir auto-entrepreneur, il n’est pas nécessaire de se constituer un budget important. Mais il est tout de même conseillé d’anticiper les dépenses pour qu’ensuite tout se déroule comme prévu. Il est bon de noter que la déclaration d’activité est gratuite sur le guichet unique. Toutefois, le déclarant devra prévoir des frais d’immatriculation.

Le budget sera établi en fonction des besoins de l’auto-entrepreneur. Par exemple, le coût du dépôt de marque s’y ajoute si ce dernier souhaite protéger sa micro-entreprise. Mais souvent l’éventuel accompagnement d’un prestataire spécialisé reste le poste de dépense le plus important.

Quelles sont les obligations à respecter par le micro-entrepreneur ?

Le micro-entrepreneur est tenu de respecter quelques obligations. Pour maintenir son statut, il doit remplir principalement des conditions liées au chiffre d’affaires. Il faut que le montant de ce dernier reste en dessous d’un certain seuil.

Respect du plafond de chiffre d’affaires

Tous les auto-entrepreneurs sont concernés par cette obligation. Ils sont soumis au respect d’un seuil de :

• 188 700 euros pour une activité commerciale ;
• Même montant pour une activité d’hébergement ;
• 77 700 euros pour une location meublée ;
• Même montant pour une activité libérale ;
• Même montant pour une prestation de services.

Bon à savoir : en cas changement d’activité, l’auto-entrepreneur peut alors être tenu de respecter un autre plafond de chiffre d’affaires.

Déclaration régulière du chiffre d’affaires

De la même manière que tout entrepreneur, le micro-entrepreneur doit remplir cette obligation administrative. Elle consiste à déclarer le chiffre d’affaires généré pendant un exercice. La déclaration se réalise sur le site web de l’Urssaf.

À noter : il est obligatoire de l’effectuer même en cas de chiffre d’affaires nul. En cas d’oubli, de retard ou d’omission, l’auto-entrepreneur s’expose à une amende de cinquante euros environ.

Déclaration de la TVA si besoin

L’auto-entrepreneur peut appliquer des prix hors taxes pour rester compétitif grâce à un dispositif appelé franchise en base de TVA. Sa gestion comptable s’en trouve également simplifiée. Le principe est le même que pour le maintien du statut de micro-entrepreneur.

Pour profiter de la franchise en base de TVA, il faut réaliser un chiffre d’affaires inférieur à un certain seuil. Comme le suggère son nom, elle donne la possibilité de ne pas facturer la taxe sur la valeur ajoutée aux clients. Si besoin, elle peut alors s’appliquer si le CA se trouve en dessous des plafonds suivants :

• 36 800 euros pour une activité artisanale ;
• Même montant pour une prestation de services ;
• Même montant pour une profession libérale ;
• 91 800 euros pour une activité d’achat et vente ;
• Même montant pour une activité d’hébergement.

Pour la prestation de services, le seuil de tolérance s’établit entre 36 800 euros et 39 100 euros. Il s’applique jusqu’à 101 000 euros pour l’activité de vente. Avec un chiffre d’affaires qui reste en dessous de ces plafonds, l’auto-entrepreneur profitera de la franchise en base de TVA jusqu’en fin d’année.

À noter : les montants des plafonds sont revalorisés tous les trois ans.

Notons également qu’il est possible de renoncer au bénéfice de la franchise en base de TVA en en faisant la demande. Cette option permet à l’auto-entrepreneur de déduire la taxe sur la valeur ajoutée des services ou des biens qu’il acquiert dans le cadre de son activité.

Bon à savoir : le micro-entrepreneur doit tenir au moins un livre des recettes. Comme tout entrepreneur, il faut aussi qu’il classe et garde ses factures d’achats et vente pour qu’il puisse les présenter au fisc en cas de contrôle.

Souscription d’une assurance RC pro

La souscription de cette assurance est obligatoire lorsque l’auto-entrepreneur exerce le métier d’agent commercial ou de conseiller financier. La garantie responsabilité civile professionnelle doit aussi être souscrite s’il évolue dans l’un des secteurs ci-après :

• Transport ;
• Santé ;
• Paramédical ;
• Construction et habitat.

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